9    Évaluation des performances     Comparer (Check)
      

9.1        Surveillance, mesure, analyse et évaluation         
9.1.1     Généralités   
9.1.1     Déterminer ce qui est nécessaire d'inspecter (surveiller et mesurer)    Afin d'atteindre les objectifs environnementaux. "Si vous ne pouvez le            mesurer, vous ne pouvez le maîtriser.    
9.1.1 a    Déterminer les opérations à risques    Les opérations pouvant avoir un impact environnemental significatif    
9.1.1 b    Déterminer les obligations de conformité    Aux étapes clés (essentielles) ou sur demande du client (cf. alinéa 6.1.3)
9.1.1 c    Déterminer les moyens de maîtrise opérationnels    Quand cela apporte de la valeur ajoutée (cf. § 8.1)
9.1.1 d    Déterminer la situation des objectifs environnementaux    Afin de s'assurer de la conformité aux exigences spécifiées (cf. § 4.2)
9.1.1 e    Déterminer les méthodes d'inspection, d'analyse et d'évaluation    Afin d'assurer la validité des résultats    
9.1.1 f    Déterminer les critères d'évaluation de la performance environnementale    Avec des indicateurs appropriés qui découlent des objectifs                    environnementaux (cf. alinéa 6.2.1

9.1.1 g    Déterminer quand analyser et évaluer les résultats de l'inspection    Les résultats sont transmis aux personnes responsables pour                            entreprendre des  actions    
9.1.1 h   S'assurer que les équipements sont étalonnés ou vérifiés    Afin d'une utilisation conforme    
9.1.1  i   Évaluer la performance environnementale de l'entreprise    Et fournir des éléments d'entrée pour la revue de direction (cf. § 9.3)
9.1.1  j   Conserver des informations documentées sur les résultats d'inspection, d'analyse et d'évaluation    Cf. § 7.5
9.1.1  k  Communiquer sur la performance environnementale    

               Aux parties intéressées conformément aux obligations de conformité (cf. alinéa 6.1.3)
9.1.2    Évaluation de la conformité     
9.1.2    Planifier et mettre en place le processus évaluer l'état des obligations de conformité de l'entreprise    Passer en revue toutes les obligations de conformité au moyen de

 - visites
- inspections 
- entretiens
- revues de projet
- revue d'échantillons   

9.1.2    Déterminer quand évaluer la conformité de l'entreprise    La fréquence d'évaluation est appropriée    
9.1.2    Évaluer la conformité    Et si besoin mener des actions pour rétablir la conformité à l'exigence légale    
9.1.2    Tenir à jour l'état des obligations de conformité    Maintenir à jour une veille réglementaire     
9.1.2    Conserver des informations documentées sur les résultats de l'évaluation de la conformité    Cf. § 7.5

9.2    Audit interne    
9.2.1 a    Réaliser régulièrement des audits internes planifiés    Afin de déterminer si le SME est conforme aux exigences internes de l'entreprise. Trouver plus d'information sur l'audit interne dans l'ISO 19011.   

9.2.1 a    Réaliser régulièrement des audits internes planifiés    Afin de déterminer si le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 14001    

9.2.1 b    Réaliser régulièrement des audits internes planifiés    Afin de déterminer si le SME est efficace et tenu à jour    
9.2.2 a    Planifier, établir, mettre en place et tenir à jour un programme d'audit    Inclure la fréquence, les méthodes, les responsabilités et l'obligation de rendre compte des résultats. Prendre en compte dans le programme d'audit :
- l'importance des processus pour l'environnement
- les actions pour traiter les aspects environnementaux significatifs
- les obligations de conformité
- les résultats des inspections
- les situations d'urgence
- les menaces
- les opportunités
- les résultats des audits précédents     
9.2.2 b    Définir le périmètre et les critères d'audit    Limiter le domaine à auditer ; utiliser des critères précis et connus de l'audité    
9.2.2 c    Sélectionner les auditeurs    Ne pas auditer son département. "Nul ne peut être à la fois juge et partie. Proverbe latin"    
9.2.2 d    Communiquer les résultats d'audit à la direction concernée    Cf. § 7.4 
9.2.2    Conserver les informations documentées sur le programme d'audit et les rapports d'audit     Cf. § 7.5 

9.3    Revue de direction 
9.3    Réaliser au moins une fois par an la revue du SME    Afin de confirmer qu'il est toujours pertinent, adapté et efficace. "Aucun système n'est parfait"    
9.3 a    Prendre en compté l'état des actions de la revue précédente    Les résultats et leur efficacité    

9.3 b    Prendre en compte les modifications des enjeux externes et internes pour le SME    Y compris l'orientation stratégique    
9.3 b    Prendre en compte les modifications de l'état des obligations de conformité    Cf. alinéa 6.1.3
9.3 b    Prendre en compte les modifications des aspects environnementaux significatifs    Cf. alinéa 6.1.2

9.3 c    Prendre en compte le niveau des objectifs    Cf. alinéa 6.2.1
9.3 d    Prendre en compte les informations sur les tendances des non-conformités    Et les actions correctives (cf. § 10.1)
9.3 d    Prendre en compte les informations sur les tendances des résultats d'inspection    Cf. alinéa 9.1.1
9.3 d    Prendre en compte les informations sur les tendances de l'état des obligations de conformité    Cf. alinéa 6.1.3
9.3 d    Prendre en compte les informations sur les tendances des résultats d'audit    Cf. § 9.2
9.3 e    Prendre en compte les informations des parties intéressées externes    Y compris les plaintes et recommandations des parties intéressées    
9.3 f    Prendre en compte les opportunités d'amélioration continue    Cf. § 10.2
9.3 g    Prendre en compte l'adéquation des ressources nécessaires pour tenir à jour le SME    Cf. § 7.1
9.3    Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les conclusions sur l'état du SME    Pertinence, adéquation, efficacité du SME    
9.3    Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions sur les opportunités d'amélioration    Cf. § 10.2
9.3    Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions éventuelles sur les modifications à apporter au SME    Y compris les besoins en ressources    
9.3    Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les actions à mener pour atteindre les objectifs    Cf. § 10.1 et les actions correctives à entreprendre
9.3    Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions éventuelles sur les modifications à apporter à l'orientation stratégique de l'entreprise    Priorité de la direction à son plus haut niveau    
9.3    Conserver les informations documentées sur les conclusions de la revue de direction    Cf. § 7.5