10 Amélioration continue : il s’agit de traiter les situations anormales, les accidents, incidents,les actions correctives et l’amélioration continue.

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10.1 Déterminer les opportunités d'amélioration

Cf. paragraphes 9.1, 9.2 et 9.3

 

10.1 a Mener des actions 

Afin d'obtenir les résultats prévus du SMSST

 

10.2 Incidents, non-conformités et actions correctives

 

10.2 a Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour déterminer et gérer les incidents et les non-conformités

Incluant le compte rendu, l'analyse et le plan d'actions

 

10.2 a 1 Réagir rapidement lorsqu'un incident ou une non-conformité apparaissent 

Afin de pouvoir maîtriser et corriger 

 

10.2 a 2 Réagir rapidement lorsqu'un incident ou une non-conformité apparaissent 

Afin de faire face aux conséquences

 

10.2 b 1 Évaluer la nécessité de mener une action corrective en enquêtant l'incident ou en passant en revue la non-conformité

Inclure la participation de travailleurs (cf. paragraphe 5.4) et autres parties intéressées pertinentes. Action corrective afin d'éliminer les causes premières pour que cela ne se reproduise pas

 

10.2 b 2 Évaluer la nécessité de mener une action corrective en recherchant et analysant les causes de l'incident 

Ou les causes de la non-conformité

 

10.2 b 3 Évaluer la nécessité de mener une action corrective en recherchant si des incidents et non-conformités similaires se sont produits

Ou pourraient se produire

 

10.2 c Passer en revue les évaluations existantes des risques SST ou autres risques, si approprié

Cf. paragraphe 6.1

 

10.2 d Déterminer et appliquer toutes les actions nécessaires y compris des actions correctives

Conformément à la hiérarchie des mesures de prévention (cf. paragraphe 8.1.2) et au pilotage du changement (cf. paragraphe 8.1.3)

 

10.2 e Evaluer les risques SST avant de mener des actions

Actions qui pourraient générer de nouveaux dangers ou modifier les dangers déjà identifiés

 

10.2 f Passer en revue l'efficacité de toute action menée

Y compris toute action corrective

 

10.2 g Modifier le SMSST

Si cela est nécessaire

 

10.2 h Mener des actions correctives appropriées aux conséquences réelles ou potentielles

Par rapport aux incidents et aux non-conformités apparues

 

10.2 i Conserver les informations documentées sur la nature des incidents ou des non-conformités

Et de toute action menée, cf. paragraphe 7.5.1

 

10.2 j Conserver les informations documentées sur la nature des incidents ou des non-conformités

Et des résultats de toute action menée et de son efficacité, cf. paragraphe 7.5.1

 

10.2 k Communiquer ces informations documentées aux travailleurs et à leurs représentant

Et à toute autre partie intéressée

 

10.3 Amélioration continue

 

10.3 a Améliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSST

En améliorant la performance SST

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10.3 b Améliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSST

En promouvant une culture favorable au SMSST

 

10.3 c Améliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSST

En promouvant la participation des travailleurs dans l'amélioration continue du SMSST

 

10.3 d Améliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSST

En communiquant les résultats de l'amélioration continue aux travailleurs et leurs représentants

 

10.3 e Améliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSST

En tenant à jour et en conservant les informations documentées de l'amélioration continue, cf. paragraphe 7.5.1

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