9 : Evaluation  des performances : il s’agit de se doter des outils nécessaires pour surveiller et maîtriser les activités, piloter la performance et donner le cadre pour l’amélioration continue notamment au travers des outils et de la revue de direction.

​

9.1.1 Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour l'inspection, l'analyse et l'évaluation de la performance

Dans l'inspection (surveillance et mesure) ne pas oublier les équipements de mesure

 

9.1.1 a 1 Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter

Y compris le degré de respect des exigences légales

 

9.1.1 a 2 Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter

Y compris les activités concernées par les dangers, les risques et les opportunités identifiés

 

9.1.1 a 3 Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter

Y compris l'avancement vers l'atteinte des objectifs SST

 

9.1.1 a 4 Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter

Y compris l'efficacité des mesures de prévention

 

9.1.1 b Déterminer les méthodes utilisées

Pour l'inspection, l'analyse et l'évaluation de la performance

 

9.1.1 c Déterminer les critères utilisés

Afin d'évaluer la performance SST

 

9.1.1 d Déterminer quand l'inspection sera réalisée

Critères à prendre en compte : fréquence, échantillonnage, étape du processus

 

9.1.1 e Déterminer quand utiliser les résultats de l'inspection 

Afin de les analyser, évaluer et communiquer

 

9.1.1 f Évaluer la performance SST

Et déterminer l'efficacité du SMSST

 

9.1.1 g S'assurer que les équipements dl'inspection soient étalonnés ou vérifiés

Et qu'ils soient correctement utilisés et entretenus. Des exigences légales peuvent concerner l'étalonnage ou la vérification des équipements

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9.1.1 h Conserver des informations documentées appropriées

Comme preuves des résultats d'inspection, d'analyse et d'évaluation de la performance. Cf. paragraphe 7.5.1

 

9.1.1 i Conserver des informations documentées appropriées

Sur la maintenance, l'étalonnage ou la vérification des équipements de mesure. Cf. paragraphe 7.5.1

 

9.1.2 Evaluation de la conformité

 

9.1.2 a 1 Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer le respect des exigences légales

Cf. paragraphe 6.1.3. "La sécurité n'est jamais un acquis"

 

9.1.2 a 2  Déterminer la méthode et la fréquence de l'évaluation

Afin d'évaluer la conformité

 

9.1.2 b Evaluer la conformité

Et mener des actions, si nécessaire. Cf. paragraphe 10.2 

 

9.1.2 c Maintenir la connaissance et la compréhension de sa conformité

Par rapport au respect des exigences légales

 

9.1.2 d Conserver des informations documentées sur les résultats des évaluations de conformité

Cf. paragraphe 7.5.1

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9.2  Audit interne 

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9.2.1 Généralités

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9.2.1 a 1 Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés pour fournir des informations permettant de déterminer si le SMSST respecte les exigences de l'entreprise 

Y compris à la politique et aux objectifs SST

 

9.2.1 a 2 Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés pour fournir des informations permettant de déterminer si le SMSST respecte les exigences de la norme ISO 45001

Exigences dans les articles 4 à 10 de la norme

 

9.2.1 b  Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés afin de fournir des informations permettant de déterminer si le SMSST est appliqué effectivement

Et de déterminer si le SMSST est tenu à jour

 

9.2.2 Programme d'audit interne

 

9.2.2 a 1 Planifier, établir, appliquer et tenir à jour un programme d'audit interne

Incluant la fréquence, les méthodes, les responsabilités, la consultation, les exigences de planification et le compte rendu. Toutes ces activités peuvent être décrites dans un guide pour l'application du programme d'audit 

9.2.2 a 2 Prendre en considération dans le programme d'audit l'importance des processus concernés

Et les résultats des audits précédents. Suivre les recommandation de l'ISO 19011

 

9.2.2 b Définir les critères d'audit

Et le domaine d'application

 

9.2.2 c Sélectionner les auditeurs

Afin de réaliser des audits objectifs et impartiaux

 

9.2.2 d S'assurer que les résultats des audits soient communiqués aux cadres concernés

Et aux travailleurs impliqués et autres parties intéressées

 

9.2.2 e Mener des actions pour remédier aux non-conformités

Et améliorer la performance du SMSST, cf. article 10

 

9.2.2 f Conserver les informations documentées sur l'application du programme d'audit

Et les résultats d'audit, cf. paragraphe 7.5.1

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9.3 Revue de direction

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9.3 a 1 Passer en revue le SMSST à des intervalles planifiés

Afin de s'assurer que le SMSST soit toujours approprié, adéquat et efficace. "Aucun système n'est parfait"

 

9.3 a 2  Prendre en considération l'avancement des actions décidées au cours de la revue de direction précédente

Utiliser le dernier rapport de revue de direction

 

9.3 b 1 Prendre en considération les modifications des enjeux pertinents pour le SMSST

Comme les besoins et attentes des parties intéressées, cf. paragraphe 4.2

 

9.3 b 2 Prendre en considération les modifications des enjeux pertinents pour le SMSST

Comme les exigences légales, cf. paragraphe 6.1.3

 

9.3 b 3 Prendre en considération les modifications des enjeux pertinents pour le SMSST

Comme les risques et opportunités, cf. paragraphe 6.1

 

9.3 c Prendre en considération le degré de réalisation de la politique SST

Et d'atteinte des objectifs SST, cf. paragrpahes 5.2 et 6.2 

 

9.3 d 1 Prendre en considération les informations sur la performance SST

Et les tendances sur les incidents, les non-conformités, les actions correctives et l'amélioration continue, cf. paragraphes 10.2 et 10.3 

 

9.3 d 2 Prendre en considération les informations sur la performance SST

Et les tendances sur les résultats de l'inspection, cf. paragraphe 9.1

 

9.3 d 3 Prendre en considération les informations sur la performance SST

Et les tendances sur les résultats de l'évaluation du respect des exigences légales, cf. paragraphe 6.1.3

 

9.3 d 4 Prendre en considération les informations sur la performance SST

Et les tendances sur les résultats des audits, cf. paragraphe 9.2

 

9.3 d 5 Prendre en considération les informations sur la performance SST

Et les tendances sur la consultation et la participation des travailleurs, cf. paragraphe 5.4

 

9.3 d 6 Prendre en considération les informations sur la performance SST

Et les tendances sur les risques et opportunités, cf. paragraphe 6.1

 

9.3 e Prendre en considération l'adéquation des ressources nécessaires 

Pour tenir à jour le SMSST, cf. paragraphe 7.1

 

9.3 f Prendre en considération la communication pertinente

Avec toutes les parties intéressées, cf. paragraphe 7.4

 

9.3 g Prendre en considération les opportunités d'amélioration continue

Qu'il faut saisir

 

9.3 h Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction des décisions

Sur l'adéquation, la pertinence et l'efficacité continues du SMSST pour atteindre les résultats prévus

 

9.3 i Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions

Sur les opportunités d'amélioration continue, cf. article 10

 

9.3 j  Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions

Sur les modifications à apporter au SMSST, cf. paragraphe 8.1.3

 

9.3 k  Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions

Sur les ressources nécessaires, cf. paragraphe 7.1

 

9.3 l  Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions

Sur les actions éventuelles à réaliser

 

9.3 m Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions

Sur l'amélioration de l'intégration du SMSST avec les processus métier

 

9.3 n  Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions

Sur toute implication relative à l'orientation stratégique de l'entreprise

 

9.3 o Communiquer les éléments de sortie de la revue de direction aux travailleurs

Et aux représentants des travailleurs, si ceux-ci existent

 

9.3 p Conserver les informations documentées sur les résultats de la revue de direction

Cf. paragraphe 7.5.1

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