La première étape d’un Système de Management Environnemental : l’analyse environnementale

Considérée comme l’étape cruciale mais également comme la plus longue dans la mise en place d’un SME, l’analyse environnementale sert de base à la détermination d’objectifs d’amélioration et à un programme d’actions

Il s’agit d’un « état des lieux » environnemental initial qui se déroule en 5 grandes étapes dont les résultats permettront d’évaluer l’influence des activités d’une entreprise sur l’environnement. L’analyse est alimentée par des données qualitatives mais aussi quantitatives qui prennent en compte l’aspect  réglementaire lié aux différentes activités de l’entreprise.

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Analyse des risques

Pour optimiser la réalisation des livrables escomptés dans les délais impartis, une analyse des risques projet a été réalisée afin de trouver des alternatives à des risques éventuels

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3.1. L’état des lieux

III.3.1.1. Enquête environnementale

La collecte des données pour la réalisation de l’état des lieux sur le site de Saint-Gobain CREE a été réalisée suivant le schéma ci-dessous :

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: Document associé

o Découpage du site

Afin de se placer à un niveau de détail suffisant dans la collecte des données, le site a été découpé en différents secteurs appelés « unités d’analyse ». Le découpage du site a été réalisé après avoir défini, le domaine d’application du SME, comme l’exige le référentiel. Ce découpage prend en compte la localisation géographique des différents ateliers ou salles de travail mais aussi les activités des différentes équipes de recherche. Les bureaux, salles de réunion, l’infirmerie, le restaurant d’entreprise, les espaces verts, le parking, les zones de Master Management de la qualité, 2010-2011 Page 19 sur 43

stockage (déchets et matières premières) ainsi que les différentes utilités du site (Compresseurs, chaudières, groupes froids) ont également été pris en compte dans de découpage du site.

o Identification des besoins

Il s’agit d’identifier les entrants et sortants de chaque processus identifié. La réalisation d’entretiens avec les différents responsables a permis d’obtenir un maximum d’informations. Afin de focaliser ces échanges sur les aspects essentiels, un questionnaire d’enquête (annexe 2) listant les différents besoins nécessaires à l’analyse environnementale a été établi au préalable pour servir de support.

Les informations contenues dans le dossier d’autorisation du site pour les installations classées pour l’environnement ont également constitué une source d’information non négligeable dans la collecte des données. En effet, elle permet d’obtenir des informations complémentaires sur le site : sensibilité du milieu (situation géographique, exposition au vent, risques d’inondation….), activités du site, les différents réseaux (eau, gaz,..), étude d’impacts, étude du sol,…………….

Conformément aux exigences du référentiel, les situations en modes dégradées ou accidentelles ont également été prises en compte lors de l’état des lieux initial.

Bilan entrées-sorties

Les données collectées sont présentées sous forme de diagramme de flux afin d’avoir une vue d’ensemble sur les entrées et sorties de chaque processus et d’en déduire les aspects environnementaux associés à chaque activité. Les différents aspects ainsi que les activités associées sont regroupés dans un tableau et classés par secteur d’activités ou unité d’analyse.

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III.3.2. Hiérarchisation des aspects environnementaux

III.3.2.1. Les critères de hiérarchisation des aspects environnementaux

La hiérarchisation des aspects environnementaux est basée sur 3 critères : Master Management de la qualité, 2010-2011 Page 20 sur 43

 La maîtrise (M) de l’entreprise sur la gestion de l’aspect par la mise en place de dispositifs, procédures, consignes ou formation visant à réduire ou supprimer l’aspect.

 La criticité (C) de l’aspect

 La conformité réglementaire (R) liée à l’aspect environnemental

Ces critères sont cotés avec des chiffres allant de 1 à 10. Selon l’importance apportée à certains critères comme la maîtrise ou la sensibilité du milieu environnant, on observera une cotation différente des autres afin de créer un impact plus significatif sur le résultat de l’analyse environnementale.

Ä Mode de calcul

Pour chaque aspect identifié, on détermine un coefficient de dangerosité environnemental (CDE) qui est le produit de la criticité d’un aspect par la maîtrise de l’entreprise par rapport à cet aspect. Il s’agit d’un outil permettant de comparer le taux de dangerosité du site avec d’autres entreprises. De plus, en travaillant sur une échelle de 1à 100, cet outil puissant de communication permet de mieux sensibiliser et interpeler le personnel du site et des intervenants extérieurs ou autres sur la gravité de situation car il est beaucoup plus parlant et interopérable. Ce taux est égal au CDE évalué sur le CDE maximum de notre échelle de cotation (dans le cas de notre étude, il est de 800).

La criticité (C)

Elle dépend de trois facteurs qui sont :

§ La fréquence (F) d’apparition de l’aspect

§ La sensibilité du milieu environnant (S) susceptible d’être affecté par l’aspect (ex : ressource en eau pouvant être polluée par un rejet liquide, riverain susceptible d’être gêné par le bruit émis par certaines installations…) [7]

§ L’importance de l’aspect (I) qui prend en compte à la fois la dangerosité intrinsèque de l’aspect et la quantité [7].

Elle est déterminée comme suit :

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Evaluation de la sensibilité du milieu avoisinant

La sensibilité du milieu est évaluée selon le domaine associé à l’aspect identifié : eau, air, paysage, bruit…Dans un premier temps, le degré de sensibilité du site est évalué (fort, moyen, faible) suivant des grilles prédéfinies dans le document Plan de Environnement Entreprise 2000 de l’ADEME [8] (annexe 3)). Cette évaluation est modifiable en fonction des évolutions liées aux activités voisines du site : construction d’une école, hôpital, habitations,….. Aussi pour ne pas avoir à réutiliser les grilles définies par l’ADEME, qui demande beaucoup de temps, des grilles simplifiées ont été définies pour chaque thématique (eau, air, déchets,…..) sur la base des grilles ces dernières.

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Pour pouvoir identifier les aspects environnementaux significatifs, il est donc impératif par rapport à la méthode déployée ci-dessus d’identifier les exigences légales et autres exigences applicables au site.

III.3.2.2.Identification des exigences légales et autres exigences

Les exigences légales imposées par le référentiel portent sur l’ensemble des textes réglementaires. En France, il s’agit de textes tels que : les arrêtés, les lois, décrets, ordonnances et code de l’environnement [1].

L’identification des exigences légales se décline en deux étapes :

1) L’identification des rubriques de la nomenclature des installations ICPE2. C’est par le biais des rubriques IC (Installations Classées) auxquelles est soumis le site qu’une grande partie des exigences réglementaires vont être identifiées. Ces informations ont été accessibles via le dossier d’autorisation l’entreprise.

2) L’étude du code de l’environnement codifié par l’ordonnance n°2004-914, le décret n°2007-397 et les différents textes réglementaires (arrêtés, décrets, ordonnance, lois,….) se rapportant aux domaines des aspects identifiés : eau, air, déchets, énergie,…. Ces informations ont été accessibles via des sites Internet tels que : Légifrance, INERIS ou le journal officiel de la république française. L’entreprise se doit également d’identifier les autres exigences comme l’exige le référentiel. Il s’agit d’exigences issues entre autre de la politique interne du groupe Saint-Gobain ou de prescriptions fixées par la mairie, ou préfecture.

Les différents textes identifiés comme applicables au site, sont répertoriés dans un fichier Excel pour être étudiés plus minutieusement afin d’évaluer leur conformité (fig.15). Ce fichier doit être mis jour régulièrement selon les évolutions réglementaires ou activités du site suivant une procédure définie.

Afin d’assurer la robustesse de cette analyse, il est préférable de travailler à plusieurs pour réduire les incertitudes liées à l’évaluation des aspects. Ce travail doit se faire avec les personnes clés liées au secteur parmi lesquels doit impérativement figurer le coordinateur HSE.

III.3.2.3. L’identification des aspects environnementaux significatifs (AES)

L’aspect est considéré comme significatif si :

 Il présente une non-conformité (NC) ou ayant une cotation non défini (ND) à un texte réglementaire

 L’indicateur de dangerosité environnemental nommé coefficient de dangerosité environnemental (CDE) est supérieur ou égal au seuil fixé. Ce seuil est déterminé en faisant le produit des seuils de significativité de chaque critère de cotation. Ces seuils sont définis de manière arbitraire. Dans le cadre de notre étude, le seuil est de 72 (I=2, S=3, F=3, M=4).

Dans le cas de l’étude, la significativité est définie lorsque le CDE est supérieur ou égal à 9%, ce qui est parfaitement cohérent par rapport au site.

A l’issue de la cotation, une liste synthétique des différents aspects environnementaux est établie avec une cotation moyenne par rapport au site.

Les aspects présentant une cotation NC ou ND sont considérés comme prioritaires à l’inverse de ceux ayant uniquement un coefficient de dangerosité supérieur ou égal à 72.

A l’issue de l’analyse environnementale, chacun des aspects environnementaux identifiés comme significatifs ont fait l’objet d’objectifs et cibles suivi d’un plan d’actions appelée généralement « Programme de Management Environnemental (PME) ».