6    Planification    Planifier (Plan)
6.1    Actions face aux risques     
6.1.1    Généralités    début

6.1.1    Planifier un processus spécifique lié aux risques    Afin de déterminer les risques et mettre en place des actions (cf. alinéas 6.1.4et 6.1.5)

6.1.1    Prendre en considération les enjeux du contexte et les exigences déterminées    Cf. §§ 4.1 et 4.2

6.1.1    Tenir à jour des informations documentées sur les risques    Cf. § 7.5 et alinéas 6.1.2, 6.1.3et 6.1.4

6.1.2    Aspects environnementaux significatifs    

6.1.2 a    Identifier les aspects et impacts environnementaux    C'est un processus spécifique SME. "Identifier les aspects c'est diminuer les impacts". L'aspect est la cause, l'impact est l'effet

6.1.2 b 1    Prendre en compte les modifications d'activités, produits ou services    Cf. § 8.1. Y compris le cycle de vie

6.1.2 b 2    Prendre en compte les situations anormales et les situations d'urgence    Cf. § 8.2  

6.1.2    Déterminer les aspects environnementaux significatifs    Aspects et activités qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement et sur lesquels l'entreprise peut influencer comme :
- conception et développement
- fabrication et stockage
- fin de vie des produits et équipements
- distribution et transport
- émissions dans l'air
- rejets dans l'eau et le sol
- utilisation des matières premières et de l'énergie
- production, gestion et élimination des déchets 

6.1.2    Communiquer sur les aspects environnementaux significatifs    Cf. § 7.4

6.1.2    Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifs    Y compris les critères de déterminations des aspects. Cf. § 7.5   

6.1.2    Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifs    Y compris les impacts. Impact négatif (menace) ou impact bénéfique (opportunité). Cf. § 7.5

6.1.2    Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifs    Cf. § 7.5
     

6.1.3    Obligations de conformité  

6.1.3 a    Identifier les obligations de conformité des aspects environnementaux    "Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin". Cf. § 4.2. Les obligations de conformité peuvent avoir un impact négatif (menace) ou un impact bénéfique (opportunité)

6.1.3 b    Déterminer comment ces obligations s'applique à l'entreprise     Faire la différence entre exigences légales obligatoires (lois, réglementations, traités, conventions) et obligations auxquelles l'entreprise choisit d'adhérer (accords avec des parties intéressées, codes de conduite volontaires, engagement de développement durable

6.1.3    Tenir à jour des informations documentées sur les obligations de conformité    Cf. § 7.5

6.1.4    Risques liés aux menaces et opportunités     début

6.1.4    Déterminer les risques    Afin de s'assurer que l'entreprise et son SME peuvent atteindre les résultats attendus. Cf. § 6.2

6.1.4    Déterminer les risques    Afin d'anticiper et réduire les effets indésirables. Cf. alinéas 6.1.2 et 6.1.3

6.1.4    Déterminer les risques    Afin de confirmer la démarche d'amélioration continue. Cf. § 10.2

6.1.4    Tenir à jour des informations documentées sur l'approche risque    Cf. § 7.5. Prendre en compte les risques qui peuvent influencer sur le SME
    

6.1.5    Planification d'actions    

6.1.5 a    Planifier des actions pour traiter les risques, les aspects environnementaux significatifs et les obligations de conformité    Cf. alinéas 6.1.4, 6.1.2 et 6.1.

6.1.5 b    Planifier comment mettre en place ces actions    Actions qui peuvent influencer sur la performance du SME (cf. articles 7, 8,9 et 10    

6.1.5 b    Planifier comment évaluer l'efficacité des actions    Passer en revue les résultats des actions
     

6.2    Objectifs environnementaux et planification     
6.2.1    Objectifs environnementaux    débu

6.2.1    Établir des objectifs environnementaux    En prenant en compte les aspects environnementaux significatifs et les obligations de conformité. Trouver plus d'information sur la définition des indicateurs environnementaux dans l'ISO 14031  

6.2.1    Établir des objectifs environnementaux    En prenant en considération les risques. Cf. alinéa 6.1.4

6.2.1    Établir des objectifs environnementaux    En prenant en considération les aspects technologiques et les exigences financières de l'entreprise

6.2.1 a    Établir des objectifs environnementaux    Cohérents avec la politique environnementale

6.2.1 b    Établir des objectifs environnementaux    Mesurables, si possible

6.2.1 c    Établir des objectifs environnementaux    Et les surveiller

6.2.1 d    Établir des objectifs environnementaux    Et les communiquer

6.2.1 e    Établir des objectifs environnementaux    Et les mettre à jour   

6.2.1    Conserver des informations documentées sur les objectifs environnementaux    Cf. § 7.5
6.2.2    Planification d'actions     début

6.2.2    Déterminer les actions à réaliser    Afin d'atteindre 

6.2.2    Déterminer les ressources nécessaires    Cf. § 7.1

6.2.2    Déterminer les responsabilités    Cf. § 5.3

6.2.2    Déterminer les délais    "Tu peux ignorer sans problème les instructions sans délai. Jean-François Zobrist

6.2.2    Déterminer comment évaluer les résultats    Comparer les résultats et les objectifs fixés (cf. alinéa 6.2.1) 

6.2.2    Prendre en considération comment intégrer les actions dans les processus internes    Afin d'atteindre les objectifs environnementaux

 

ISO 14001: 2015 Article 6 Planification ( sur demande)