7 Supports : organiser  et manager les ressources, les compétences pour atteindre les objectifs fixés. Organiser les sensibilisations et la communication nécessaires, gérer l’information correspondante.

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7.1 Ressources

7.1 a Déterminer et fournir les ressources nécessaires

Afin d'établir, appliquer, tenir à jour et améliorer le SMSST

 

7.2 Compétences

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 7.2 a Déterminer les compétences nécessaires des travailleurs

Travailleurs qui peuvent influencer ou être influencés par la performance SST

 

7.2 b S'assurer que les travailleurs soient compétents y compris l'aptitude à identifier les dangers

Sur la base d'éducation, de formation initiale et professionnelle et d'expérience

 

7.2 c Mener des actions pour acquérir et tenir à jour les compétences nécessaires

Et évaluer l'efficacité de ces actions

 

7.2 d Conserver des informations documentées sur les compétences

Cf. paragraphe 7.5.1

 

7.3 Sensibilisation

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7.3 a Sensibiliser les travailleurs à la politique et aux objectifs SST

Cf. paragraphes 5.2 et 6.2

 

7.3 b Sensibiliser les travailleurs à l'importance de leur contribution à l'efficacité du SMSST

Et des effets bénéfiques de la performance améliorée du SMSST

 

7.3 c Sensibiliser les travailleurs aux répercussions et aux conséquences du non-respect des exigences du SMSST

Ne pas oublier les conséquences potentielles sur les activités professionnelles

 

7.3 d Sensibiliser les travailleurs aux incidents

Et aux résultats des enquêtes des incidents

 

7.3 e Sensibiliser les travailleurs aux dangers et aux risques professionnels

Et aussi aux actions menées pour éliminer les dangers et réduire les risques

 

7.3 f Sensibiliser les travailleurs aux dispositions du droit de retrait 

Face à des situations présentant un danger grave et imminent. Savoir que des pénalités pour les travailleurs ne peuvent être appliquées  

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7.4 Communication

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7.4.1 Généralités

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7.4.1 a Établir, appliquer et tenir à jour un processus de communication

Y compris en déterminant sur quels sujets communiquer. "Les bonnes nouvelles marchent et le mauvaises courent. Proverbe suédois"

 

7.4.1 b Établir, appliquer et tenir à jour un processus de communication

Y compris en déterminant quand communiquer

 

7.4.1 c 1  Établir, appliquer et tenir à jour un processus de communication

Y compris en déterminant avec qui communiquer aux différents niveaux de l'entreprise

 

7.4.1 c 2 Établir, appliquer et tenir à jour un processus de communication

Y compris en déterminant avec qui communiquer (prestataires externes et visiteurs)

 

7.4.1 c 3 Établir, appliquer et tenir à jour un processus de communication

Y compris en déterminant avec qui communiquer (autres parties intéressées)

 

7.4.1 d Établir, appliquer et tenir à jour un processus de communication

Y compris en déterminant comment communiquer

 

7.4.1 Prendre en compte les aspects relatifs à la diversité lors de l'analyse des besoins en communication

Comme sexe, langue, culture, degré d'alphabétisation, handicap

 

7.4.1 S'assurer que l'opinion des parties intéressées externes soit prise en compte

Opinions relatives au SMSST

 

7.4.1 Prendre en compte ses exigences légales 

Lors de l'établissement du processus de communication

 

7.4.1 S'assurer que les informations à communiquer soient cohérentes et fiables par rapport au SMSST

Lors de l'établissement du processus de communication

 

7.4.1 Répondre aux communications pertinentes

Concernant le SMSST

 

7.4.1 Conserver des informations documentées pertinentes sur sa communication

Selon le cas. Cf. paragraphe 7.5.1

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7.4.2 Communication interne 

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7.4.2 a Communiquer en interne les informations pertinentes du SMSST

Aux différents niveaux de l'entreprise, y compris les modifications adoptées

 

7.4.2 b S'assurer que le processus de communication permet aux travailleurs de contribuer à l'amélioration continue

Cf. article 10

 

7.4.3 Communication externe

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7.4.3 Communiquer en externe les informations pertinentes du SMSST

Comme établi par le processus de communication et en tenant compte des exigences légales, cf. paragraphe 6.1.3

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7.5 Informations documentées

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7.5.1 Généralités

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7.5.1 a Inclure dans le SMSST les informations documentées exigées par l'ISO 45001

Tenir à jour des informations documentées (procédures) :

• responsabilités et autorités du SMSST (paragraphe 5.3)

• risques et opportunités SST (paragraphe 6.1.1)

• méthodes et critères d'évaluation des risques (paragraphe 6.1.2.2)

• exigences légales (paragraphe 6.1.3)

• objectifs et plans d'action SST (paragraphe 6.2.2)

• maîtrise des processus (paragraphe 8.1.1)

• situations d'urgence (paragraphe 8.2)

• amélioration continue (paragraphe 10.3)

Conserver des informations documentées (enregistrements) :

• domaine d'application (paragraphe 4.3)

• politique de SST (paragraphe 5.2)

• méthodes et critères d'évaluation des risques (paragraphe 6.1.2.2)

• exigences légales (paragraphe 6.1.3)

• objectifs et plans d'action SST (paragraphe 6.2.2)

• compétences des travailleurs (paragraphe 7.2)

• communication (paragraphe 7.4.1)

• d'origine externe (paragraphe 7.5.3)

• maîtrise des processus (paragraphe 8.1.1)

• situations d'urgence (paragraphe 8.2)

• surveillance, mesure, analyse, évaluation et équipements (paragraphe 9.1.1)

• évaluation de la conformité (paragraphe 9.1.2)

• programme d'audit et résultats d'audit (paragraphe 9.2.2)

• décisions de la revue de direction (paragraphe 9.3)

• incidents et non-conformités (paragraphe 10.2)

• amélioration continue (paragraphe 10.3)

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7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées

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7.5.2 a Identifier et décrire les informations documentées de façon appropriée

Lors de leur création et mise à jour. Comme titre, auteur, date, codification

 

7.5.2 b S'assurer que le format et le support des informations documentées soient appropriés

Exemples de formats : langue, version du logiciel et des graphiques. Exemples de supports : papier, électronique

 

7.5.2 c Passer en revue et valider les informations documentées de façon appropriée

Afin de déterminer la pertinence et l'adéquation

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7.5.3 Maîtrise des informations documentées

 

7.5.3 a Maîtriser les informations documentées pour qu'elles soient disponibles et conviennent à l'utilisation

Quand nécessaire et à l'endroit voulu. Selon les exigences du SMSST et de la norme ISO 45001

 

7.5.3 b Maîtriser les informations documentées pour qu'elles soient convenablement protégées

Comme perte de confidentialité, utilisation inappropriée, perte d'intégrité

 

7.5.3 c Appliquer des activités de distribution, d'accès, de récupération et d'utilisation

Afin de maîtriser les informations documentées

 

7.5.3 d Appliquer des activités de stockage et de protection

Y compris la préservation de lisibilité

 

7.5.3 e Appliquer des activités de maîtrise des modifications

Comme la maîtrise des versions

 

7.5.3 f Appliquer des activités de conservation et d'élimination

En déterminant pour chaque information documentée le délai de conservation et la manière d'élimination

 

7.5.3 g Identifier et maîtriser les informations documentées d'origine externe

Informations documentées jugées nécessaires à la planification et au fonctionnement du SMSST

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