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ISO 14001 Chapitre 4 Contexte de l'entreprise


4    Contexte de l'entreprise    Planifier (Plan)
4.1    L'entreprise et de son contexte     
4.1    Déterminer les enjeux externes et internes    Comprendre tout ce qui peut influer sur la finalité, la performance environnementale et l'orientation stratégique de l'entreprise (conditions environnementales, culture d'entreprise, obligations de conformité, activités, produits, services). Comment l'entreprise peut affecter son environnement
4.1    Inclure les conditions environnementales    Tous les enjeux qui peuvent influencer ou être influencés par l'entreprise
     

4.2    Besoins et attentes des parties intéressées    début
4.2 a    Déterminer les parties intéressées    "Il n'y a qu'une seule définition valable de la finalité de l'entreprise : créer un client. Peter Drucker". Connaître du point de vue environnemental toutes les parties intéressées est un prérequis
4.2 b    Déterminer les besoins et attentes des parties intéressées    Ce sont les exigences qui nous aident à comprendre quelles obligations de conformité prendre en compte. Cf. alinéa6.1.3
4.2 c    Déterminer les exigences obligatoires    Avant d'accepter une commande

 

4.3    Domaine d'application du système de management environnemental    début
4.3    Déterminer le domaine d'application du SME    Périmètre géographique et organisationnel du SME
4.3 a    Prendre en considération les enjeux externes et internes    Cf. § 4.1
4.3 b    Prendre en considération les obligations de conformité    Cf. § 4.2
4.3 c    Prendre en considération les unités, fonctions et limites physiques    Y compris les filiales quand l'entreprise décide de les inclure dans le SME
4.3 d    Prendre en considération les activités, produits et services    Et le niveau de maîtrise et d'influence y compris le cycle de vie
4.3 e    Prendre en considération l'autorité, la maîtrise et l'influence de l'entreprise    Rester réaliste
4.3    Inclure dans le SME le domaine d'application, les activités, produits et services    Cf. 6.1.2

4.3    Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'application    Cf. § 7.5. Le domaine d'application est disponible aux parties intéressées
     

4.4    Système de management environnemental    début
4.4    Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer le SME    Intégrer les exigences du SME dans les fonctions de l'entreprise, les processus et leurs interactions
4.4    Prendre en considération le contexte de l'entreprise    Intégrer les enjeux liés au contexte de l'entreprise. Cf. §§ 4.1 et 4.2

ISO 14001: 2015 Article 4 Contexte de l'organisation ( sur demande)

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