6. Planification : Déterminer la planification préventive en prenant en compte les risques et les opportunités vis-à-vis de l’atteinte des résultats escomptés, des effets indésirables et de l’amélioration continue, planifier les objectifs et les actions pour les atteindre

​

6.1 Actions face aux risques et opportunités

​

6.1.1 Généralités

​

6.1.1 a Déterminer les risques et opportunités

Afin de s'assurer que le SMSST peut atteindre les résultats prévus. Cf. le paragraphe 4.1 pour les enjeux, le paragraphe 4.2 pour les exigences et le paragraphe 4.3 pour le domaine d'application. Un état des lieux est toujours utile avant la planification

 

6.1.1 b Déterminer les risques et opportunités

Afin d'anticiper ou de réduire les effets indésirables comme traumatismes et pathologies 

 

6.1.1 c Déterminer les risques et opportunités

Afin de s'inscrire dans la démarche d'amélioration continue, cf. article 10

 

6.1.1 d Prendre en compte les dangers

Lors de la détermination des risques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe 6.1.2.1 

​

6.1.1 e  Prendre en compte les risques professionnels et autres risques

Lors de la détermination des risques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe 6.1.2.2

​

6.1.1 f  Prendre en compte les opportunités SST et autres opportunités

Lors de la détermination des risques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe 6.1.2.3

 

6.1.1 g Prendre en compte les exigences légales et autres exigences

Lors de la détermination des risques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe 6.1.3

 

6.1.1 h  Déterminer et évaluer les risques et les opportunités pour atteindre les résultats prévus du SMSST

Lors de modifications de l'entreprise, des processus ou du SMSST

 

6.1.1 i Évaluer les risques et les opportunités avant d'appliquer les modifications

Lors de modifications planifiées, permanentes ou temporaires, cf. paragraphe 8.1.3

 

6.1.1 j  Tenir à jour une information documentée sur les risques et opportunités

Y compris sur les processus et actions pour faire face aux risques et opportunités, cf. paragraphes 6.1.2 à 6.1.4. Cf. paragraphe 7.5.1

 

6.1.2 Objectifs SST

​

6.1.2.1 Identification des dangers

​

6.1.2.1 a Établir, appliquer et tenir à jour un processus d'identification des dangers

Processus dynamique et proactif. Identifier les dangers, les sources et les situations. "Identifier les dangers, c'est diminuer les risques". Identifier, hiérarchiser, réduire ou supprimer les risques professionnels.  

6.1.2.1 b  Prendre en compte dans le processus l'organisation du travail, les facteurs sociaux, le leadership et la culture d'entreprise

Facteurs sociaux comme la charge de travail, les heures de travail, la maltraitance, le harcèlement et l'intimidation

 

6.1.2.1 b 1 Prendre en compte dans le processus les activités et situations habituelles et inhabituelles et les dangers

Dangers liés aux infrastructures, aux équipements, aux matériaux, aux substances et aux conditions physiques du lieu de travail

 

6.1.2.1 b 2 Prendre en compte dans le processus les activités et situations habituelles et inhabituelles et les dangers

Dangers liés à la conception, la recherche, le développement, les essais, la production, l'assemblage, la construction, la prestation de service, la maintenance et l'élimination du produit et du service

 

6.1.2.1 b 3 Prendre en compte dans le processus les activités et situations habituelles et inhabituelles et les dangers

Dangers liés au facteur humain

 

6.1.2.1 b 4 Prendre en compte dans le processus les activités et situations habituelles et inhabituelles et les dangers

Dangers liés à la manière comment le travail est réalisé

 

6.1.2.1 c Prendre en compte dans le processus les incidents du passé 

Y compris les situations d'urgence et leurs causes. Les incidents peuvent être internes ou externes par rapport à l'entreprise 

 

6.1.2.1 d  Prendre en compte dans le processus les situations d'urgence potentielles

Cf. paragraphe 8.2

 

6.1.2.1 e 1 Prendre en compte dans le processus les personnes ayant accès au lieu de travail

Et leurs activités. Personnes comme travailleurs, prestataires externes, visiteurs

 

6.1.2.1 e 2 Prendre en compte dans le processus les personnes à proximité du lieu de travail

Qui peuvent être affectés par les activités de l'entreprise

 

6.1.2.1 e 3 Prendre en compte dans le processus les travailleurs sur un autre lieu de travail

Non sous l'autorité directe de l'entreprise

 

6.1.2.1 f 1 Prendre en compte dans le processus d'autres aspects

Comme la conception des lieux de travail, des processus, des installations, des machines, des équipements, des procédures de travail, de l'organisation du travail y compris leur adaptation aux besoins et capacités des travailleurs impliqués

 

6.1.2.1 f 2 Prendre en compte dans le processus d'autres aspects 

Comme des situations à proximité du lieu de travail causés par des activités sous l'autorité de l'entreprise

 

6.1.2.1 f 3 Prendre en compte dans le processus d'autres aspects non sous l'autorité de l'entreprise

Comme des situations à proximité du lieu de travail pouvant causer des traumatismes et pathologies chez les travailleurs sur le lieu de travail

 

6.1.2.1 g Prendre en compte dans le processus les modifications actuelles ou envisagées

Comme modifications sur l'organisation, les opérations, les processus, le SMSST, cf. paragraphe 8.1.3

 

6.1.2.1 h Prendre en compte dans le processus l'évolution des connaissances sur les dangers

Et les informations liées

 

6.1.2.2 Evaluation des risques professionnels et ceux liés au SMSST

 

6.1.2.2 a Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer les risques professionnels

Par rapport aux dangers identifiés. En tenant compte de l'efficacité des mesures existantes de prévention et de protection

 

6.1.2.2 b Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour déterminer et évaluer les autres risques 

Par rapport à l'établissement, l'application, le fonctionnement et la tenue à jour du SMSST

 

6.1.2.2 Déterminer les méthodes et critères d'évaluation des risques professionnels

Par rapport au domaine d'application, leur nature, le calendrier. En s'assurant que les méthodes et critères sont proactifs et appliqués systématiquement

 

6.1.2.2 Tenir à jour et conserver des informations documentées sur les méthodes et critères d'évaluation

Cf. paragraphe 7.5.1

 

6.1.2.3 Evaluation des opportunités SST et ceux liés au SMSST

​

6.1.2.3 a 1 Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer les opportunités d'amélioration de la performance du SMSST et les modifications planifiées

En prenant en compte les opportunités d'adapter le travail, son organisation et son environnement aux travailleurs. Les modifications relatives à l'entreprise, la politique, les processus ou les activités

​

6.1.2.3 a 2 Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer les opportunités d'amélioration de la performance du SMSST et les modifications planifiées

En prenant en compte les opportunités d'éliminer les dangers et de réduire les risques SST

 

6.1.2.3 b Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer les opportunités d'amélioration du SMSST

Cf. article 10

 

6.1.3 Détermination des exigences légales

 

6.1.3 a Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour déterminer et accéder aux exigences légales actualisées

Exigences applicables aux dangers, aux risques professionnels et au SMSTT. Un engagement volontaire que l'entreprise souscrit auprès de parties intéressées devient une exigence interne. "Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin"

 

6.1.3 b Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour déterminer comment ces exigences légales s'appliquent à l'entreprise

Et les informations qu'il est nécessaire de communiquer, cf. paragraphe 7.4 

 

6.1.3 c Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour prendre en compte les exigences légales

Lors de l'établissement, l'application, la tenue à jour et l'amélioration continue du SMSST

 

6.1.3  d Tenir à jour et conserver des informations documentées sur ses exigences légales

Cf. paragraphe 7.5.1

 

6.1.3 e S'assurer que les exigences légales soient mises à jour

En tenant compte de toute modification, cf. paragraphe 8.1.3

 

6.1.4 Planification des actions

​

6.1.4 a 1 Planifier les actions pour faire face aux risques et opportunités

Cf. paragraphes 6.1.2.2 et 6.1.2.3

 

6.1.4 a 2 Planifier les actions pour répondre aux exigences légales

Cf. paragraphe 6.1.3

 

6.1.4 a 3 Planifier les actions pour anticiper et faire face aux situations d'urgence

Cf. paragraphe 8.2

 

6.1.4 b 1 Planifier comment intégrer et appliquer les actions dans les processus du SMSST

Et dans les processus métier

 

6.1.4 b 2 Planifier comment évaluer l'efficacité de ces actions

Efficacité : capacité de réalisation des activités planifiées avec le minimum d'efforts

​

6.1.4 c  Prendre en compte la hiérarchie des mesures de prévention lors de la planification des actions

Y compris les éléments de sortie du SMSST, cf. paragraphe 8.1.2

​

6.1.4 d  Prendre en considération les bonnes pratiques, les options technologiques 

Et les exigences financières, opérationnelles et économiques

 

6.2 Objectifs SST et planification

 

6.2.1 Objectifs SST

​

6.2.1 a Établir les objectifs SST

Aux niveaux concernés. Le but étant de tenir à jour et d'améliorer la performance du SMSST, cf. paragraphe 10.3

 

6.2.1 a1 Choisir des objectifs cohérents avec la politique SST

Cf. paragraphe 5.2 

 

6.2.1 b Utiliser des objectifs mesurables

Ou capables d'évaluer la performance

 

6.2.1 c 1 Prendre en compte les exigences applicables

Cf. paragraphe 6.1.3

 

6.2.1 c 2 Prendre en compte les résultats des évaluations

Des risques et des opportunités, cf. paragraphes 6.1.2.2 et 6.1.2.3

 

6.2.1 c 3 Prendre en compte les résultats des consultations

Avec les travailleurs ou leurs représentants, cf. paragraphe 5.4

 

6.2.1 d Surveiller les objectifs

De manière appropriée et régulièrement

 

6.2.1 e Communiquer sur les objectifs

Cf. paragraphe 7.4

 

6.2.1 f Tenir à jour les objectifs

Quand cela est approprié

 

6.2.2  Planification pour atteindre les objectifs

 

6.2.2 a Déterminer ce qui sera fait

Lors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST

 

6.2.2 b Déterminer les ressources nécessaires

Lors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST

 

6.2.2 c Déterminer qui sera responsable

Lors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST

 

6.2.2 d Déterminer le calendrier de la planification

Lors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST

 

6.2.2 e Déterminer comment les résultats seront évalués

Y compris les indicateurs de surveillance

 

6.2.2 f Déterminer comment intégrer les actions dans les processus métier

Afin d'atteindre les objectifs SST

 

6.2.2 g  Tenir à jour et conserver des informations documentées sur les objectifs

Et les plans d'actions pour les atteindre, cf. paragraphe 7.5.1

​

​

​

​